Ce qu’il faut savoir pour laisser son argent à une bonne cause
La science montre qu’aider les autres peut vous aider à vous sentir en meilleure santé et plus riches. C’est souvent la raison pour laquelle de nombreuses personnes, aisées ou non, font des dons à des œuvres caritatives ou à une bonne cause. Au Canada, les dons de bienfaisance semblent bien se porter parmi les plus riches selon plusieurs exemples récents de grande envergure : un legs de 500 millions de dollars à la Fondation Winnipeg, le don le plus important jamais effectué à un organisme de bienfaisance canadien par une personne; un don de 105 millions de dollars à Trillium Health Partners, le don le plus important à un hôpital dans l’histoire du Canada; et un don de 250 millions de dollars à l’Université de Toronto, le don le plus important de ce genre dans l’histoire du Canada.
Mais tout le monde n’a pas besoin d’être « ultra riche » pour faire un don généreux ou soutenir financièrement une cause. Aujourd’hui, de plus en plus de personnes sont en mesure de distribuer leur richesse au-delà de leur famille immédiate. Des études ont montré que les personnes à revenu élevé sont plus souvent sollicitées, ce qui augmente également leurs possibilités de faire un don et subissent une pression sociale plus forte pour le faire1.
Voici quelques questions clés à considérer qui peuvent vous aider à organiser et à établir les priorités pour vos dons de bienfaisance :
- Si vous êtes nouveau dans le domaine de la philanthropie, que voulez-vous soutenir; comment voulez-vous soutenir une organisation (un don unique ou un engagement pluriannuel); quelles plateforme ou structure devriez-vous utiliser (fondation; fiducie; fonds orienté par le donateur, etc.); et quel est votre horizon temporel (de votre vivant, par votre succession ou une combinaison des deux); le don sera-t-il pour une durée limitée ou perpétuel?
- Si vous êtes déjà un donateur, comment soutenez-vous actuellement une cause caritative, et existe-t-il une structure plus efficace, c’est-à-dire fiscalement avantageuse, pour que votre don ait le plus grand impact possible pour les causes que vous soutenez?
- Voulez-vous être reconnu ou souhaitez-vous rester anonyme?
- Voulez-vous impliquer vos enfants dans l’acte de donner?
- Souhaitez-vous faire un legs de bienfaisance dans votre testament?
La volonté de s’engager à long terme envers un organisme sans but lucratif exige du temps et des efforts et ne doit pas être prise à la légère. Certains conseillers en placement peuvent vous aider à effectuer cette vérification diligente ou vous aider à le faire. Les questions évidentes ont trait à la mission, aux objectifs et aux progrès de l’organisation ainsi qu’à ses pratiques en matière de santé financière, de responsabilisation et de transparence. En fin de compte, vous devriez être confiant quant à l’utilisation faite de votre don.
Visitez la page Web des organismes de bienfaisance du gouvernement du Canada pour savoir si un organisme de bienfaisance est enregistré, révoqué, annulé, suspendu ou pénalisé. Vous pouvez également trouver les coordonnées, les activités générales et les renseignements financiers d’un organisme de bienfaisance.
Profils des donateurs
Choisir la meilleure plate-forme en fonction de votre situation ou de vos circonstances
Au-delà de l’organisme de bienfaisance lui-même, quels sont vos objectifs quant à la façon dont vous voulez donner? En gardant à l’esprit que chaque donateur est unique et possède des objectifs qui lui sont propres, voici quelques options à considérer :
- Une fondation privée
- Un fonds orienté par le donateur
- Valeurs mobilières, y compris les fonds communs de placement
- Police d’assurance vie
- Dons de la succession
- Fonds de dotation
Vous cherchez à créer un héritage durable…
Une fondation privée
Les membres de la famille constituent le groupe de donateurs qui créent et contrôlent une telle fondation. Il s’agit d’une structure juridique qui prend habituellement la forme d’une société ou d’une fiducie. En tant qu’organisme de bienfaisance enregistré, une fondation privée est exonérée de l’impôt sur le revenu; en outre, elle peut fournir à ses donateurs un reçu fiscal pour leurs contributions.
Pour de plus amples renseignements sur les fondations privées, communiquez avec votre conseiller en placement de Patrimoine Richardson pour obtenir notre article éducatif.
…ou un héritage durable sans les frais d’exploitation et les frais administratifs.
Un fonds orienté par le donateur
Semblable à une fondation de bienfaisance privée, mais moins coûteux et présentant une complexité beaucoup moins élevée. En établissant un fonds orienté par le donateur auprès d’une fondation publique enregistrée comme BenefAction, vous pouvez choisir votre fondation comme bon vous semble et gérer tous vos dons de bienfaisance au moyen d’un seul véhicule adapté à vos objectifs et valeurs philanthropiques. En termes simples, vous pouvez faire des dons irrévocables – espèces, titres, assurances, biens immobiliers et même actions de sociétés privées – au fonds. En échange, vous assumez le rôle de conseiller sur le fonds. Vous décidez d’abord de la façon dont le fonds est initialement investi et vous pouvez ensuite recommander des subventions à vos organismes de bienfaisance préférés.
Pour en savoir plus sur les fonds orientés par le donateur.
Vous souhaitez maximiser l’impact de votre don tout en le rendant plus avantageux sur le plan fiscal.
Valeurs mobilières, y compris les fonds communs de placement
Les dons de valeurs mobilières inscrites à la cote d’une bourse publique visée par règlement, ainsi que les obligations, les parts de fonds communs de placement et les actions, peuvent constituer un moyen stratégique de faire un don. Si la valeur des titres a augmenté, l’impôt sur les gains en capital ne s’applique pas aux titres que vous donnez et vous obtenez un reçu fiscal pour dons de bienfaisance égal à la juste valeur marchande des titres le jour du transfert de propriété (habituellement la valeur de clôture).
Vos enfants sont grands ou vous n’avez pas d’héritiers.
Police d’assurance vie
Peut-être que vous êtes plus âgé, relativement aisé, et n’avez plus besoin d’une assurance vie parce que vos enfants sont plus âgés et autonomes, ou n’avez pas d’héritier. Une option serait de faire don de votre assurance à un organisme de bienfaisance qui l’acceptera. Grâce à ce don, vous pouvez recevoir un reçu fiscal pour dons de bienfaisance qui peut permettre de réduire votre impôt sur le revenu tout en aidant une cause qui vous tient à cœur. Vous pouvez également conserver la police, continuer à payer les primes et désigner un ou plusieurs organismes de bienfaisance comme bénéficiaires. Au décès, la succession obtiendra un reçu fiscal pour dons de bienfaisance basé sur le montant du don.
Vous préférez attendre et donner « de la tombe »
Dons de la succession
Il s’agit de dons de bienfaisance inscrits à votre testament ou effectués par le biais de désignations de bénéficiaires qui entrent en vigueur à votre décès. Votre succession reçoit un reçu fiscal pour dons de bienfaisance et il peut y avoir une certaine flexibilité quant au moment où le crédit d’impôt associé peut être appliqué pour réduire l’impôt sur le revenu que vous ou votre succession devez.
Vous souhaitez créer une source de revenus permanente et fiable pour votre organisme de bienfaisance.
Fonds de dotation
Les fonds de dotation peuvent être un cadeau idéal pour perpétuer la vision des donateurs longtemps après leur décès et rendre un hommage durable à leurs passions ou à leurs croyances. Ces fonds permettent d’apporter un soutien continu aux organismes caritatives de manière perpétuelle. Le capital reste intact, tandis que les recettes générées servent à financer les programmes et services en cours. Les privilèges de dénomination reconnaissent souvent le donateur ou la famille associée au fonds de dotation.
Prêt à commencer? Travaillez avec un conseiller en placement
Ainsi, votre don de bienfaisance sera intégré à votre plan financier ou successoral. Bien que vous deviez tenir compte de vos intérêts et des organismes qui correspondent à vos valeurs et à vos priorités, votre conseiller peut vous indiquer les meilleures options pour vous assurer que vous n’épuisez pas vos ressources financières personnelles et que vos dons de bienfaisance sont ciblés, stratégiques et fiscalement avantageux.
Parlez à un conseiller en placement de Patrimoine Richardson de votre plan et accédez à une fiche de renseignements.
1Bryant, Keith W., Haekyung Jeon-Slaughter, Hyojin Kang et Aaron Tax. 2003. « Participation in philanthropic activities: donating money and time. » Journal of Consumer Policy. Vol. 26
