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Stratégie pour vos dons de bienfaisance

Comment maximiser l’impact de votre don

Faire un don peut être une façon d’appuyer les causes qui vous sont chères et de créer un impact positif. Que vous vouliez appuyer les arts, préserver les ressources naturelles, contribuer à l’avancement de la recherche médicale ou aider les enfants défavorisés dans le monde, un don est un témoignage de qui vous êtes et des valeurs auxquelles vous tenez. 

Patrimoine Richardson peut faire en sorte que vos dons s’intègrent à votre stratégie de gestion de patrimoine globale, tout en vous permettant d’appuyer la cause de votre choix d’une manière efficace et durable. Une stratégie de dons de bienfaisance simple, judicieuse et fiscalement avantageuse peut augmenter l’impact de votre don. N’oubliez pas que vous avez jusqu’au 31 décembre pour profiter des avantages fiscaux de cette année.

Voici quatre façons de multiplier l’effet de votre généreux don :

1. Don de titres

Les dons sous forme de titres négociés en bourse peuvent vous éviter de réaliser des gains en capital et d’avoir à payer de l’impôt sur la plus-value de ces titres.

2. Fondation constituée à partir de fonds de dotation nommés

Constituer une fondation pour vous ou pour votre famille à partir d’un fonds de dotation nommé est simple. Un don au fonds donne droit à un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance immédiat, et vous pouvez continuer de gérer vos placements et de faire des dons aux causes qui sont importantes pour vous.

3. Don d’une police d’assurance vie nouvelle ou existante

Si vous faites des dons sur une base mensuelle ou annuelle, envisagez d’utiliser plutôt une police d’assurance vie. En nommant l’organisme de bienfaisance comme titulaire et bénéficiaire de votre police d’assurance vie, les primes que vous payez sont admissibles au crédit d’impôt pour dons de bienfaisance chaque année et l’organisme de bienfaisance recevra un don substantiel à votre décès. 

Avec le temps, votre police d’assurance ne répond peut-être plus au besoin pour lequel elle avait été souscrite à l’origine. Au lieu d’y mettre fin, envisagez d’en faire don à un organisme de bienfaisance. Vous bénéficierez d’un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance correspondant à la juste valeur marchande de votre police au moment du transfert.

4. Don par testament

Vous pouvez nommer un organisme de bienfaisance ou une fondation à titre de bénéficiaire dans votre testament et utiliser jusqu’à 100 % du crédit d’impôt l’année de votre décès, ce qui représente une augmentation de 33 % du montant des crédits qui pourrait normalement être utilisé au cours d’une année donnée de votre vivant. Un don par testament peut créer un legs durable.

Vous pouvez aussi nommer un organisme de bienfaisance à titre de bénéficiaire de vos régimes enregistrés, comme un régime enregistré d’épargne-retraite (REER), un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) ou un compte d’épargne libre d’impôt (CELI). (Au Québec, cela peut se faire au moyen d’un legs caritatif dans le testament.)


Règles générales :

Dans le but de promouvoir et d’encourager les dons de bienfaisance, les montants donnés supérieurs à 200 $ peuvent réduire l’impôt que vous avez à payer entre 40 % et 50 % du don.

Conseil : Sur le plan administratif, l’Agence du revenu du Canada (ARC) autorise l’un ou l’autre conjoint à déclarer un don. Par conséquent, nous vous recommandons d’inscrire tous les dons sur la déclaration de revenus du même conjoint de manière à optimiser le crédit d’impôt.

Si vous avez effectué des dons caritatifs et avez dépassé la limite annuelle de don, vous pouvez reporter l’excédent, puis déclarer ce montant dans l’une des cinq années suivantes, sous réserve des limites annuelles de don indiquées dans notre Guide des dons de bienfaisance.

Rappel : Si vous envisagez de faire un don, faites-le avant le 31 décembre de manière à profiter du crédit pour dons de bienfaisance cette année.

Ce ne sont là que quelques-uns des moyens que nous pouvons vous proposer pour faire avancer les causes auxquelles vous tenez et apporter des changements positifs. Veuillez communiquer avec nous pour obtenir un exemplaire de notre Guide des dons de bienfaisance et en apprendre davantage sur ces stratégies en matière de dons et sur d’autres également.

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