Ce qu’il faut savoir pour laisser son argent à une bonne cause
La science montre qu’aider les autres peut aider les gens à se sentir en meilleure santé et plus riches. C’est souvent la raison pour laquelle de nombreuses personnes – aisées ou non – font des dons à des œuvres caritatives ou à une bonne cause. Au Canada, les dons de bienfaisance semblent être bien vivants parmi les ultra-riches, d’après plusieurs exemples très médiatisés annoncés jusqu’ici en 2019. Il s’agit notamment d’un couple de philanthropes qui prévoit de créer un fonds de dotation de 100 millions de dollars pour appuyer la recherche en santé dans deux hôpitaux et une université de la ville de Hamilton, en Ontario; d’un don de 100 millions de dollars au Hospital for Sick Children de Toronto – son plus important don unique à ce jour; d’un don de 200 millions de dollars pour un programme de bourses à l’Université McGill – un des plus importants dons de l’histoire canadienne.
Voici quelques questions clés à considérer qui peuvent vous aider à organiser et à établir les priorités pour vos dons de bienfaisance :
- Si vous êtes nouveau dans le domaine de la philanthropie, que voulez-vous soutenir; comment voulez-vous soutenir une organisation (un don unique ou un engagement pluriannuel); quelles plateforme ou structure devriez-vous utiliser (fondation; fiducie; fonds de donateurs, etc.); et quel est votre horizon temporel (de votre vivant, par votre succession ou une combinaison des deux); le don sera-t-il pour une durée limitée ou perpétuel?
- Si vous êtes déjà un bienfaiteur, comment soutenez-vous actuellement une cause caritative, et existe-t-il une structure plus efficace – c’est-à-dire fiscalement avantageuse – pour que votre legs ait le plus grand impact possible pour les causes que vous soutenez?
- Voulez-vous être reconnu ou souhaitez-vous rester anonyme?
- Voulez-vous impliquer vos enfants dans l’acte de donner?
- Souhaitez-vous faire un legs de bienfaisance dans votre testament?
La volonté de s’engager à long terme envers un organisme sans but lucratif exige du temps et des efforts et ne doit pas être prise à la légère. Certains conseillers en placement peuvent vous aider à effectuer cette vérification diligente ou vous aider à le faire. Les questions évidentes ont trait à la mission, aux objectifs et aux progrès de l’organisation ainsi qu’à ses pratiques en matière de santé financière, de responsabilisation et de transparence. En fin de compte, vous devriez être confiant quant à l’utilisation qu’il sera fait de votre don.
Visitez la page web des organismes de bienfaisance du gouvernement du Canada pour savoir si un organisme de bienfaisance est enregistré, révoqué, annulé, suspendu ou pénalisé. Vous pouvez également trouver les coordonnées, les activités générales et les renseignements financiers d’un organisme de bienfaisance.
Profils des donateurs
Choisir la meilleure plate-forme en fonction de votre situation ou de vos circonstances
Au-delà de l’organisme de bienfaisance lui-même, quels sont vos objectifs quant à la façon dont vous voulez donner? En gardant à l’esprit que chaque donateur est unique et possède des objectifs qui lui sont propres, voici quelques options à considérer :
- Une fondation privée
- Un fonds à vocation arrêtée par le donateur
- Fiducies testamentaires et legs
- Valeurs mobilières, y compris les fonds communs de placement
- Police d’assurance vie
- Fonds de dotation
Vous cherchez à créer un héritage durable…
Une fondation privée
Les membres de la famille constituent le groupe de donateurs qui créent et contrôlent une telle fondation. Il s’agit d’une structure juridique qui prend habituellement la forme d’une société ou d’une fiducie. En tant qu’organisme de bienfaisance enregistré, une fondation privée est exonérée de l’impôt sur le revenu; en outre, elle peut accorder à ses donateurs un traitement fiscal spécial pour leurs contributions à la fondation. Pour de plus amples renseignements sur les fondations privées, communiquez avec votre Conseiller en placement Patrimoine Richardson pour obtenir notre article éducatif.
…ou un héritage durable sans les frais d’exploitation et les frais administratifs.
Un fonds à vocation arrêtée par le donateur
Il s’agit d’un fonds de dotation ouvert auprès d’un organisme de bienfaisance public indépendant. Il reçoit des fonds d’une ou de plusieurs personnes et sociétés. Les donateurs font des dons irrévocables habituellement en espèces ou en valeurs mobilières et reçoivent des reçus pour dons de bienfaisance. Un ou plusieurs membres de la famille assument habituellement le rôle de conseiller sur le fonds. Le donateur peut nommer le fonds et recevoir un reçu de don immédiat. Ils peuvent également recommander les bénéficiaires de subventions ainsi que le conseiller et le véhicule d’investissement.
En savoir plus sur un fonds à vocation arrêtée par le donateur.
Vous préférez attendre et donner à partir de votre succession
Fiducies testamentaires et legs
Il s’agit de dons de bienfaisance inscrits dans votre testament et qui entrent en vigueur à votre décès. Votre succession reçoit un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance qui peut servir à compenser une partie de l’impôt sur le revenu payé par la personne décédée.
Vous souhaitez maximiser l’impact de votre don tout en le rendant plus avantageux sur le plan fiscal.
Valeurs mobilières, y compris les fonds communs de placement
Les dons valeurs mobilières inscrites à la cote d’une bourse publique visée par règlement, ainsi que les obligations, les parts de fonds communs de placement et les actions, peuvent constituer un moyen stratégique de faire un don. Si la valeur des titres a augmenté, l’impôt sur les gains en capital ne s’applique pas aux titres que vous donnez et vous obtenez un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance égal à la juste valeur marchande le jour du transfert de propriété (habituellement le cours de clôture).
Vos enfants sont grands ou vous n’avez pas d’héritiers.
Police d’assurance vie
Peut-être êtes-vous plus âgé, relativement aisé, et n’avez plus besoin d’une assurance vie parce que vos enfants sont plus âgés et autonomes, ou vous n’avez pas d’héritiers. Une option serait de faire don de votre police d’assurance à un organisme de bienfaisance qui l’acceptera. Grâce à ce don, vous pouvez recevoir un crédit d’impôt pour don de bienfaisance qui peut réduire votre impôt sur le revenu tout aidant une cause qui vous tient à cœur. Vous pouvez également conserver la police, continuer à payer les primes et désigner un ou plusieurs organismes de bienfaisance comme bénéficiaires. Vous pouvez désigner l’organisme de bienfaisance comme bénéficiaire. Au décès, la succession recevrait un crédit d’impôt basé sur le montant du don.
Vous souhaitez créer une source de revenus permanente et fiable pour votre organisme de bienfaisance.
Fonds de dotation
Les fonds de dotation peuvent être le type de don idéal pour garder vivantes les visions des donateurs longtemps après leur décès et pour rendre un hommage durable à leurs passions ou à leurs croyances. Ces programmes offrent un soutien continu aux organismes de bienfaisance à perpétuité. Le capital reste intact, tandis que les recettes générées servent à financer les programmes et services en cours. Les privilèges de dénomination reconnaissent souvent le donateur ou la famille associée au fonds de dotation.
Prêt à commencer? Travaillez avec un conseiller en placement
Collaborez avec un conseiller en placement pour intégrer les dons de bienfaisance à votre plan financier ou successoral. Bien que vous deviez tenir compte de vos intérêts et des organismes qui correspondent à vos valeurs et à vos priorités, votre conseiller peut vous indiquer les meilleures options pour vous assurer que vous n’épuisez pas vos ressources financières personnelles et que vos dons de bienfaisance soient ciblés, stratégiques et fiscalement avantageux.
Parlez à un conseiller en placement de Patrimoine Richardson de votre plan et accédez à une fiche de renseignements : Guide des dons de bienfaisance.
