Un événement important vous apportera bientôt des liquidités, comme la vente d’une entreprise, l’encaissement d’options d’achat d’actions ou un héritage considérable? Alors, peut-être souhaitez-vous savoir comment donner en retour à des causes qui vous tiennent à cœur. Si une telle situation vient augmenter votre patrimoine, elle s’accompagne souvent d’obligations fiscales et juridiques complexes.
Examinons les principaux éléments à considérer pour élaborer une stratégie philanthropique solide, suivis d’un cas concret à titre d’exemple.
Éléments importants à considérer entourant le don de patrimoine
- 1. Moment du don :
Faire un don de bienfaisance la même année que vous recevez une liquidité importante peut contribuer à réduire vos impôts à payer. Pour profiter de cet avantage, la personne ou entité qui fait le don doit être celle qui a un impôt à payer. - 2. Montant du don :
Des conseillers financiers et fiscaux peuvent vous aider à déterminer le montant approprié de votre don, compte tenu des besoins de votre famille et des avantages fiscaux que vous recherchez. Le montant que vous pouvez déduire annuellement est limité, mais l’excédent peut être reporté sur les cinq années suivantes. - 3. Choix des actifs :
Si vous donnez des actions ou des biens immobiliers plutôt que de l’argent, vous pourriez réaliser des économies d’impôt plus importantes. Par exemple, le don de certains biens en immobilisation permet d’éviter l’impôt sur le gain en capital, et le don d’une police d’assurance vie peut présenter certains avantages fiscaux. - 4. Structuration du don :
Pour un don plus important, envisagez des options comme une donation directe, la création d’une fondation privée ou le recours à un fonds orienté par le donateur (FOD), une option simple et économique pour effectuer des dons philanthropiques sur une base régulière.
Étude de cas : La stratégie philanthropique de Cindy
Cindy a vendu son entreprise de fabrication en réalisant un profit substantiel. Cette vente, qui a permis à sa famille de s’enrichir considérablement, est soumise à une lourde charge fiscale. Cindy voulait profiter de l’occasion pour redonner à sa communauté et à diverses causes caritatives. Pour ce faire, elle avait besoin d’un plan stratégique.
Voici comment le conseiller de Patrimoine Richardson a aidé Cindy à structurer son approche philanthropique :
- Fonds orienté par le donateur (FOD) :
Cindy a créé un FOD à la fondation Benefaction avec l’aide de son conseiller financier. De cette manière, ses enfants et elle peuvent sélectionner chaque année les organismes de bienfaisance qu’ils souhaitent soutenir. Ce type de fonds permet une meilleure flexibilité et un grand pouvoir décisionnel par rapport aux dons. - Don de titres :
Cindy a fait don au FOD de titres cotés en bourse provenant de son portefeuille de placements non enregistré. Elle a ainsi pu atteindre ses objectifs philanthropiques tout en évitant de payer un impôt sur le gain en capital sur ces titres. - Don d’une police d’assurance vie :
Cindy a souscrit une police d’assurance vie à prime unique, qui sera éventuellement donnée au FOD. Cette stratégie lui permet de bénéficier d’un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance dans l’immédiat, et le capital-décès sera versé au FOD à son décès. - Don en espèces :
Cindy a également versé une partie du produit de la vente de son entreprise au FOD, ce qui lui a permis de soutenir des causes importantes pour elle. - Planification successorale :
À long terme, Cindy souhaite que le FOD devienne un véhicule philanthropique pour sa famille. Avec l’aide de ses enfants, elle soutiendra des causes qui lui tiennent à cœur chaque année, et elle espère que cette tradition perdurera au sein de sa famille.
En optant pour un FOD et en travaillant avec des experts financiers et juridiques, Cindy a établi un plan philanthropique éclairé et fiscalement avantageux, qui reflète les valeurs de sa famille en s’assurant que les dons se poursuivent dans les années à venir.
Agissez dès maintenant
Si vous prévoyez un événement financier important dans un avenir proche, la planification de vos dons de bienfaisance pourrait vous permettre d’optimiser vos avantages fiscaux et de générer des retombées durables. Que ce soit par une donation directe, un don d’une police d’assurance vie ou un fonds orienté par le donateur, la planification des dons peut apporter à la fois une satisfaction personnelle et des avantages financiers. Pour établir une stratégie philanthropique, communiquez avec un conseiller en placement chez Patrimoine Richardson.
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