Pour les familles qui cherchent à mettre sur pied un projet philanthropique, mais sans avoir à supporter les coûts administratifs élevés liés à la création de leur propre fondation privée, par exemple, un fonds orienté par le donateur (FOD) peut être une excellente option. Un FOD est un fonds de dotation (ou instrument de don) ouvert auprès d’un organisme de bienfaisance public indépendant. C’est comme si vous aviez votre propre fondation privée de bienfaisance sans tous les « tracas », selon BenefAction, une fondation reconnue d’utilité publique qui met sur pied et supervise les programmes FOD soit directement pour ses clients, soit en partenariat avec une société de gestion de patrimoine comme Patrimoine Richardson.
De nombreuses familles clientes s’intéressent à l’option FOD parce que le cadre est déjà en place, explique Sylvia Azoulay, vice-présidente, Planification fiscale et successorale chez Patrimoine Richardson. BenefAction est un organisme de bienfaisance réglementé et enregistré auprès de la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada (ARC). L’équipe BenefAction créera un compte de fonds sur sa plateforme de bienfaisance; votre famille le nomme et y ajoute autant de capital que vous le désirez de votre vivant. Chaque cotisation vous permet d’obtenir un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance. Le FOD est investi et les revenus distribués – un minimum de 5% du fonds doit être distribué chaque année.
« Elle devient la ‘‘mini fondation’’ de votre famille », explique Mme Azoulay. « Vous pouvez tenir des réunions, décider quels organismes de bienfaisance soutenir, faire don des revenus que vous avez tiré du fonds et aussi donner une partie du capital du fonds selon la durée de vie du fonds que vous avez déterminée. C’est un grand projet familial. »
Pour de plus amples renseignements sur les fonds orientés par le donateur, veuillez communiquer avec votre conseiller en placement Patrimoine Richardson et demander une copie de notre article éducatif sur le sujet.
