Donner de son vivant : Voici ce que vous devez savoir

Vous prévoyez peut-être laisser un héritage à vos enfants, petits-enfants ou à votre organisme de bienfaisance préféré lorsque vous décédez. Toutefois, avez-vous pensé à transmettre progressivement votre patrimoine au cours de votre vie? Cette stratégie s’appelle un héritage du vivant.

Si vous avez des fonds excédentaires par rapport à vos besoins de revenus à la retraite et que vous avez évalué votre situation financière avec votre conseiller financier, les avantages de transmettre votre héritage maintenant peuvent l’emporter sur les inconvénients.

Vous prévoyez offrir des actifs maintenant?

Le transfert de patrimoine vous permet de soutenir les personnes et les causes qui vous tiennent à cœur, par exemple en aidant vos petits-enfants à payer leurs frais de scolarité ou en donnant à vos enfants un acompte pour les aider à acheter leur première maison. Il est agréable de voir l’impact de votre don. En fait, cette émotion est étayée par la science : l’acte de générosité crée une interaction entre les parties du cerveau responsables de la sensation de plaisir.

Cependant, il y a certains problèmes potentiels à prendre en considération.

Risque financier

Examinez vos besoins financiers actuels et anticipés avec un conseiller avant de choisir de faire un don de votre vivant. En l’absence d’un plan de donation stratégique, le don d’actifs importants aujourd’hui peut mettre en péril votre propre sécurité financière, en particulier si vous devez faire face à des dépenses imprévues ou si vous avez besoin de ces actifs pour votre propre usage à l’avenir.

Pensez également à l’impact que le cadeau peut avoir sur le destinataire bénéficiaire. Cela est particulièrement important si l’enfant a des circonstances particulières, par exemple s’il reçoit des prestations gouvernementales pour une invalidité.

Manque de clarté sur votre intention de faire le don

Vous pouvez envisager de transférer un bien en copropriété avec un enfant adulte, mais il est très important d’être clair sur vos intentions. Il s’agit d’une considération courante dans le cadre de la planification des chalets familiaux, mais elle peut être source de confusion et de complexité à votre décès. Avez-vous eu l’intention de donner la moitié de l’actif à l’enfant? Où avez-vous simplement transféré l’actif « en fiducie » afin qu’il puisse vous aider à administrer la propriété à l’avenir? Bien que le transfert puisse éviter les problèmes d’homologation à votre décès, des conflits peuvent survenir s’il y a d’autres bénéficiaires de votre succession. Il est essentiel de mettre vos intentions par écrit.

Planification successorale

En faisant don d’actifs avant votre décès, vous pouvez potentiellement réduire la valeur de votre patrimoine global susceptible d’être imposée au moment du décès. Cela peut contribuer à réduire les frais d’homologation, d’exécuteur testamentaire ainsi que les frais légaux. Les frais d’homologation varient d’un bout à l’autre du pays. Selon l’endroit où vous vivez, réduire ou éviter ces frais en faisant un don au cours de votre vie peut être un élément important de votre plan de succession.

Veillez à ce que votre stratégie de donation à vie ne compromette pas certains des objectifs de votre plan successoral. Par exemple, si vous avez l’intention de faire des dons à des organisations caritatives ou à d’autres personnes, vous devez vous assurer que votre patrimoine vous permet de le faire. Notez que les frais d’homologation ne sont pas applicables au Québec.

Transfert intergénérationnel

En finançant un contrat d’assurance sur la vie de vos enfants, avec vos petits-enfants comme bénéficiaires, vous pouvez leur fournir un avantage significatif dans le futur, au moment où ils en auront probablement le plus besoin.

Planification fiscale

Le don de son vivant peut être utilisé comme stratégie fiscale pour réduire l’impôt global à payer, en particulier si vous avez des revenus élevés ou des actifs ayant un potentiel de croissance important. Cependant, n’oubliez pas de consulter votre conseiller fiscal avant de choisir de faire un don afin de comprendre les implications fiscales. Les implications fiscales varient en fonction du type de don et de son utilisation.

Voici quelques exemples :

Argent/espèces Il n’y a pas d’impôt applicable sur les cadeaux d’argent pour le donneur ou le bénéficiaire.
ImmobilierIl n’y a pas d’impôt à payer sur les gains en capital si vous donnez votre résidence principale. Si vous offrez une deuxième maison ou un bien récréatif, les gains en capital sont imposables. Par conséquent, si vous vendez ou transférez votre propriété et réalisez une plus-value, vous devrez payer un impôt sur cette plus-value.
Régime enregistré d’épargne-retraite ou REERLes fonds retirés de votre REER et offerts à un membre de votre famille sont imposables.
Compte d’épargne libre d’impôt ou CELILes fonds retirés de votre CELI et utilisés pour faire un don en espèces ne sont pas imposables.

Perte de contrôle

Gérez vos attentes en matière de dons. Lorsque vous donnez un bien, vous en abandonnez effectivement le contrôle, car le bénéficiaire a le droit de décider comment utiliser ou gérer le bien; et cela peut ne pas correspondre à vos intentions.

Par exemple, si le mariage ou l’union de fait de votre enfant est dissous, un bien donné peut être intégré aux biens matrimoniaux et traité comme un bien matrimonial qui est inclus dans le calcul du partage des biens au moment de la séparation. Pour éviter cette situation, il convient de s’assurer, avant de procéder au don, que le couple a conclu un accord de cohabitation, un accord prénuptial ou un contrat de mariage qui exclut ce bien en cas de rupture de la relation.

Dynamique familiale

La transmission d’un héritage au cours de la vie peut parfois entraîner des conflits ou des litiges familiaux, en particulier s’il existe un sentiment de favoritisme ou d’inégalité de traitement entre les bénéficiaires. Assurez-vous de naviguer dans cette dynamique et de communiquer ouvertement pour minimiser les tensions potentielles.

Transmettre des valeurs avec le patrimoine

Certains parents peuvent craindre que la transmission d’un patrimoine à leurs enfants ne diminue leur motivation à travailler dur et à rechercher leur propre indépendance financière. En aidant vos enfants à acquérir des connaissances financières dès leur plus jeune âge, en leur inculquant une solide éthique du travail et en discutant avec eux des valeurs et de la finalité du don, vous les aiderez à comprendre la responsabilité de la richesse au-delà de la consommation personnelle.


Planifiez avant de donner

Équilibrez vos propres besoins financiers avec votre désir de donner. Parlez à un conseiller fiscal avant de mettre en œuvre des stratégies de dons et travaillez avec votre conseiller Patrimoine Richardson pour évaluer l’impact que la transmission de votre patrimoine de votre vivant peut avoir sur votre avenir financier.

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